PGA – Plan général d’affectation (PAL) Plan d’affectation Localité – constatation d’entrée en vigueur / FAO décembre 2023 Plan d’affectation en localité – 1 carte Règlement général – PGA 2018 – 29 pages Rapport d’aménagement 47 OAT – 113 pages Présentation du bureau Plarel (différences entre PGA 1980 vs 2018) – 51 pages Annexe au rapport d’aménagement 47 OAT : bilan des surfaces – 1 carte Annexe au rapport d’aménagement « 47 OAT » : espace cours d’eau – 1 carte Modification partielle du plan général d’affectation du sol – 1 carte Plan partiel d’affectation La Raisse (modifications propres à la révision du PGA 2018) Modification du plan partiel d’affection « La Raisse » – 32 pages Modification du plan partiel d’affection « La Raisse » – 1 carte